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Marques déposées par la société SYNDICAT MALVOISINE
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LA DIVA DU VELAY
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA DIVA DU VELAY
SYNDICAT MALVOISINE, Syndicat Loi 1884

Numéro de dépôt :
1696385
Date de dépôt :
29/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/2019

Présentation de la marque LA DIVA DU VELAY

Déposée le 29 août 1989 par la société SYNDICAT MALVOISINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA DIVA DU VELAY »

Le déposant est la société SYNDICAT MALVOISINE domicilié(e) 77 ZA de Montvoisin - 91400 - GOMETZ-LA-VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 699 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT MALVOISINE domicilié(e) 77 ZA de Montvoisin - 91400 - GOMETZ-LA-VILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA DIVA DU VELAY est expirée depuis le 29 août 2019.

SYNDICAT MALVOISINE a également déposé les autres marques suivantes : POULET FERMIER FAVEROLLES , AU CHAMP , LE MALISSARD , LE MARQUIS DU VELAY , DUC DES PRES , POULET FERMIER DU GATINAIS , MAGELINE , LE GAMBADEUR , VAL LUISANT , LA DUCHESSE DE NOEL


SYNDICAT MALVOISINE, Syndicat Loi 1884 - 77 ZA de Montvoisin - 91400 - GOMETZ-LA-VILLE - France - SIREN 310699939


SYNDICAT MALVOISINE - 77 ZA de Montvoisin - 91400 - GOMETZ-LA-VILLE - France


Renouvellement sans limitation le 27 août 1999 n°2151589 - Publication au BOPI 1999-08-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Renouvellement sans limitation le 14 août 2009 n°2415752 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-14

Inscription le 24 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519407 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-24

Pintades fermières Label No 01-89 du 29.05.1989